Stéphane COUCHOUX

Avocat Associé
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04 42 90 77 77
email: scouchoux@bignonlebray.com


Stéphane Couchoux est spécialisé en droit et fiscalité des organismes sans but lucratif (OSBL). A ce titre, il accompagne les dirigeants d’entreprise pour la mise en œuvre de leurs projets de mécénat et de fondation.

Il conseille également les dirigeants d’OSBL (associations, fondations, organisations professionnelles, mutuelles et institutions de prévoyance) en matière juridique (création de fondations, d’associations et de tout autre OSBL, restructuration, rédaction des statuts, formations) et fiscale (diagnostic de conformité fiscale, mise en œuvre de procédure de rescrit « non-lucrativité » et « mécénat », assistance à contrôle fiscal).

Stéphane Couchoux a débuté sa carrière en 1994 au sein de Fidal avant de rejoindre en 1999 Ernst & Young Société d’Avocats, cabinet pour lequel, il a été responsable national du secteur «Fondations d’entreprise».

Maîtrise en Droit des Affaires
Magistère de Droit des Affaires et de la Comptabilité
DESS de Droit Fiscal
Diplôme Européen de Fiscalité Internationale

Avocat au Barreau d’Aix-en-Provence
Avocat au Barreau de Marseille

Publications : Associations (Dalloz Professionnels, co-édition JURIS ASSOCIATIONS-DALLOZ) , Régime fiscal des associations (Dictionnaire Permanent Gestion Fiscale, EDITIONS LEGISLATIVES), articles dans la presse locale et nationale sur les OSBL, responsable des panoramas annuels des Fondations d’Entreprise pour Ernst & Young (2004-2007).

Interventions Masters : Master II Droit et Fiscalité (Université Aix-Marseille) ; Master II Droit des Affaires / DJCE (Université Lyon III) ; Master Management de Structures d’Action Sociale (Euromed Marseille-Provence) ; Master Economie Sociale et Solidaire (Faculté des Sciences Economiques de Marseille).