Dans le domaine de la propriété intellectuelle, l’équipe d’avocats qui constitue ce pôle vous aide à identifier, protéger et valoriser vos actifs incorporels (marques, brevets, dessins et modèles, bases de données, logiciels ou progiciels, images fixes ou animées, sites web, et plus généralement, toute création protégée ou protégeable). Cette démarche nous conduit à vous conseiller et vous accompagner, pour toutes les actions permettant de capitaliser sur les actifs incorporels de votre entreprise (créations, innovations).

Ainsi, dans le domaine des marques, nous aidons nos clients à valider l’existence même d’actifs incorporels, à en assurer une efficace protection, à mettre en place une veille et une stratégie de défense, jusqu’à la valorisation économique (exploitation, licence, cession) desdits actifs, dans le cadre d’une démarche patrimoniale.

Depuis la recherche d’antériorité jusqu’à la gestion d’un portefeuille de marques, incluant la veille indispensable pour protéger efficacement une marque et la notification d’éventuelles oppositions, nous sommes organisés afin de préserver au mieux les intérêts de nos clients.

Le pôle développe également une forte compétence dédiée aux secteurs des technologies avancées, notamment de l’informatique, de l’internet, de l’intelligence embarquée, des technologies appliquées à la santé, des biotechnologies, de l’énergie, de l’environnement et des communications électroniques.

Le droit est pensé comme un outil au service des projets de l’entreprise, des collectivités publiques et de toute autre organisation.

Nous intégrons systématiquement le volet droit des assurances dans notre méthodologie d’intervention. Il en est de même des questions financières, telles que l’évaluation des préjudices à laquelle nous travaillons en concertation étroite avec nos clients et d’éventuels conseils extérieurs spécialisés en ce domaine.

Ainsi, nous nous efforçons de croiser les visions juridique, technologique et financière des questions qui nous sont soumises afin d’y apporter des réponses opérationnelles et concrètes. A titre d’illustration, la question du Crédit d’Impôt Recherche (CIR) se situe à la croisée des chemins entre le droit fiscal et le droit de l’informatique.

Nous sommes convaincus des vertus de l’audit de conformité juridique qui s’inscrit dans une perspective de valorisation économique des entreprises et de l’action de leurs dirigeants. A titre d’exemple, le cabinet Bignon Lebray & Associes est régulièrement désigné comme Correspondant Informatique et Libertés (CIL) externe de ses clients. Sur ce point comme sur d’autres (qui nécessitent un audit, un état des lieux, l’identification d’un référentiel légal et des recommandations ciblées), nous avons mis au point une méthodologie dédiée et spécifique, que nous automatisons afin de tenir compte des contraintes budgétaires de nos clients.

Bien entendu, et c’est l’une des forces de notre cabinet, notre équipe travaille en étroite collaboration avec les autres pôles d’avocats et juristes au sein de nos bureaux, en France et à l’étranger. Ainsi, nous conseillons nos clients pour tout projet informatique, investissements ou gestion d’actif de propriété intellectuelle, en relation avec l’étranger et notamment la Chine, grâce à notre bureau de Shanghai.