Bignon Lebray --

DEBOSQUE, Bertrand. 'Vers une dérive du droit social français ? : à propos d'un arrêt rendu par la chambre sociale de la Cour de Cassation (6 mai 1997). La Gazette du Nord Pas de Calais, 21-22 novembre 1997, pp. 12-13.
DE GAULLE, Rémi. Le droit, brèves d'actualité juridique Droit des sociétés. - Magazine du Pôles d’actu: Actualités et opinion des entreprises des Pôles d’Aix en Provence, Novembre 1997, n°7.
DE GAULLE, Rémi. Le droit, brèves d'actualité juridique Droit des sociétés. - Magazine du Pôles d’actu: Actualités et opinion des entreprises des Pôles d’Aix en Provence, Mars 1997, n°5.

DE GAULLE, Rémi. Le droit, brèves d'actualité juridique. - Magazine du Pôles d’actu: Actualités et opinion des entreprises des Pôles d’Aix en Provence, Novembre 1998, n°9.
PECORARO, Anne Marie. 'Legislative developments '. Newsletter of the International Association of Entertainement Lawyers, summer 1998, pp. 8-10.
DE GAULLE, Rémi. Le droit, brèves d'actualité juridique Droit des sociétés. - Magazine du Pôles d’actu: Actualités et opinion des entreprises des Pôles d’Aix en Provence, Mai 1998, n°8.
PECORARO, Anne Marie. 'Commentaire de la décision de la Cour d'Appel de Paris du 24 septembre 1997 '. LEGIPRESSE, n° 149, mars 1998, III, pp. 33-37. Voir leur site : http://www.legipresse.com/
PECORARO, Anne Marie. 'Rédiger un contrat : commentaire du contrat type d'édition ' . Lamy/Les Echos, 1998.

De GAULLE, Rémi. 'Note sur la responsabilité des mandataires liquidateurs en cas de vente de marchandises vendues avec une clause de réserve de propriété', sous Cass. Com. 6 juillet 1999, Gazette du Palais 12-14 décembre 1999.
DE GAULLE, Rémi. Le droit, brèves d'actualité juridique. - Magazine du Pôles d’actu: Actualités et opinion des entreprises des Pôles d’Aix en Provence, Novembre 1999, n°11.
DEBOSQUE, Bertrand. 'Commentaire d'un arrêt de la Cour de Cassation chambre sociale du 15 décembre 1998'. La Tribune, 29 janvier 1999.

DE GAULLE, Rémi. Le droit 'Rompre : le coût de la séparation'. - Magazine du Pôles d’actu: Actualités et opinion des entreprises des Pôles d’Aix en Provence, Novembre 2000, n°14.
PECORARO, Anne Marie. 'Le régime de la protection du nom des collectivités territoriales' . La Gazette des communes, 6 octobre 2000.
PECORARO, Anne Marie. 'Le sort des marques en cas de difficultés de l'entreprise'. Le Revenu, n° 569, vendredi 14 avril 2000, p. 51.
PECORARO, Anne Marie. 'Quelle stratégie si la marque est un nom patronymique ?'. Le Revenu,
n° 560, vendredi 11 février 2000, p. 51.
DE GAULLE, Rémi. Le droit, brèves d'actualité juridique. - Magazine du Pôles d’actu: Actualités et opinion des entreprises des Pôles d’Aix en Provence, Février 2000, n°12.
CLAVIEZ, Cendrine. 'Comment ne pas confondre avantages et honoraires selon l'article L. 365-1 du Code de la santé publique'. Médecin 92 (Bulletin Officiel du Conseil Départemental des Hauts-de-Seine) 2000, publication en deux parties dans les n° 5 et n° 6.

DE GAULLE, Rémi. Le droit, brèves d'actualité juridique. - Magazine du Pôles d’actu: Actualités et opinion des entreprises des Pôles d’Aix en Provence, Novembre 2001, n°17.
DE GAULLE, Rémi. Le droit, brèves d'actualité juridique. - Magazine du Pôles d’actu: Actualités et opinion des entreprises des Pôles d’Aix en Provence, Juin 2001, n°16.
DE GAULLE, Rémi. Le droit, brèves d'actualité juridique. - Magazine du Pôles d’actu: Actualités et opinion des entreprises des Pôles d’Aix en Provence, Février 2001, n°15.
PECORARO, Anne Marie. 'L'évolution des règles d'attribution des noms de domaine'. Disponible contre paiement sur le site http://www.efetv.com, rubrique Droit des affaires, 2001.
PECORARO, Anne Marie. 'Gérez les aspects juridiques des exploitations de musique sur internet'. Disponible contre paiement sur le site http://www.efetv.com, rubrique Droit des affaires, 2001.

PECORARO, Anne Marie. 'Recent events and legal issues related to e-business in France in 2001 '. Newsletter of the International Association of Entertainement Lawyers, winter 2002, pp. 3-6.
DE GAULLE, Rémi. Le droit, brèves d'actualité juridique. - Magazine du Pôles d’actu: Actualités et opinion des entreprises des Pôles d’Aix en Provence, Octobre 2002, n°20.
DE GAULLE, Rémi. Le droit 'Elections : un piège pour qui ?'. - Magazine du Pôles d’actu: Actualités et opinion des entreprises des Pôles d’Aix en Provence, Juin 2002, n°19.
DEBOSQUE, Bertrand. 'NRE : quels changements pour les SARL ?'. La Gazette Nord-Pas de Calais,
n° 7410, 5-7 juin 2002, p. 63.
DEBOSQUE, Bertrand. ' Assemblées générales : quand les PME découvrent le gouvernement d'entreprise'. La Gazette Nord-Pas de Calais, n° 7405, 18-21 mai 2002, pp. 8-9.
DEBOSQUE, Bertrand. 'Assemblées générales : s'organiser autrement'. La Gazette Nord-Pas de Calais, n° 7405, 18-21 mai 2002, pp. 10-11.
DE GAULLE, Rémi. – Le droit 'Social : dialogue ou cacophonie ?'. - Magazine du Pôles d’actu: Actualités et opinion des entreprises des Pôles d’Aix en Provence, mars 2002, n°18.
CLAVIEZ, Cendrine. 'Risques encourus par une entreprise dont les salariés installent spontanément des logiciels et leur mise à jour', 2002. Disponible sur le site http://www.legalbiznext.com
PECORARO, Anne Marie. 'L'organisation d'un jeu-concours en ligne', 2002. Disponible sur le site http://www.legalbiznext.com
PECORARO, Anne Marie. 'Jeux d'argent et web casinos', 2002. Disponible sur le site http://www.legalbiznext.com

PECORARO, Anne Marie. 'Legal protection of DRM in Europe' . MIDEM/IAEL, winter 2003.
BUFFIN, Thomas. 'Le profil du repreneur' – La Gazette Nord – Pas de Calais, Supplément Transmissions d'Entreprises, 25 septembre 2003, pp. 10-11.
DE GAULLE, Rémi. Le droit, brèves d'actualité juridique. - Magazine du Pôles d’actu: Actualités et opinion des entreprises des Pôles d’Aix en Provence, Juin 2003, n°22.
DE GAULLE, Rémi. Le droit, brèves d'actualité juridique. - Magazine du Pôles d’actu: Actualités et opinion des entreprises des Pôles d’Aix en Provence, mars 2003, n°21.
PECORARO, Anne Marie. 'Le point sur les régime des créations et des inventions des agents territoriaux ' . La Gazette des communes, 24 février 2003, pp. 1-5.
CLAVIEZ, Cendrine. 'Piratage de logiciels : attention au risque pénal dans votre association',
Juris-associations, n°271, 15 janvier 2003.

PECORARO, Anne Marie, PAOLI Charlotte, SIDI Jonathan.'The Law for confidence in digital economy'. IAEL Journal, Winter 2004, pp. 19-23.
DE GAULLE, Rémi. Le droit 'Harcèlement moral : une notion 'moderne' (le saviez-vous?)… Attention danger !' - Magazine du Pôles d’actu: Actualités et opinion des entreprises des Pôles d’Aix en Provence, Octobre 2004, n°26, p.10
DE GAULLE, Rémi. Le droit 'Vraie et fausse démission du salarié : la fin de 'l'autolicenciement'' - Magazine du Pôles d’actu: Actualités et opinion des entreprises des Pôles d’Aix en Provence, Février 2004, n°24.
PECORARO, Anne Marie. 'Protéger les marques et noms de domaine sur Internet : le référencement' - Paru sur http://www.clic-droit.com le 18 février 2004. -
BUFFIN, Thomas. 'Le périmètre de la cession : cession de titres ou cession d'actif ?'. La Gazette Nord – Pas-de-Calais, Supplément Transmissions d'Entreprises, 24 janvier 2004, pp. 6-7.

BUFFIN, Thomas. 'Attribution gratuite d'actions : un nouvel outil de management', La Gazette Nord – Pas-de Calais, Supplément Transmission d'Entreprises, 3 novembre 2005, pp. 7-8.
DE FORESTA, Guy. 'Présentation de l'ordonnance du 8 septembre 2005 relative au commissariat aux comptes', LEXBASE HEBDO n° 186 du Jeudi 20 octobre 2005, N° Lexbase N9766AIK, http://www.lexbase.fr
DE GAULLE, Rémi. Le droit 'Devoir de vacances'. Magazine du Pôles d’actu: Actualités et opinion des entreprises des Pôles d’Aix en Provence, octobre 2005, n°29.
DE FORESTA, Guy. 'Les clauses d'agrément en société anonyme depuis l'ordonnance du 24 juin 2004', LEXBASE HEBDO n° 178 du Jeudi 28 juillet 2005, N° Lexbase N6994AIU, http://www.lexbase.fr
RIPERT, Alain et RIPERT, Nadia. Participation à la rédaction du Lamy Contrôle Fiscal et Contentieux.
BUFFIN, Thomas. 'Le pacte d'actionnaire', La Gazette Nord – Pas-de Calais, Supplément Transmission d'Entreprises, 28 avril 2005, pp. 5-6.
GOYET, Jacques. 'Comment gérer la présence de non-actionnaires à l'assemblée ?'. Option Finance,
n° 831, 25 avril 2005, pp. 39-41.
DE GAULLE, Rémi. Le droit 'O tempora, O mores'. - Magazine du Pôles d’actu: Actualités et opinion des entreprises des Pôles d’Aix en Provence, 1er avril 2005, n°28.
Le contenu du rapport de gestion de nouveau modifié : questions à Me Guy DE FORESTA, Avocat au Barreau de Lyon, article publié sur Lexbase, LEXBASE HEBDO n° 160 du Jeudi 24 Mars 2005,
N° Lexbase N2299AIY, http://www.lexbase.fr
BUFFIN, Thomas. 'La société européenne : cadre juridique' – La Gazette Nord – Pas-de-Calais, 3 février 2005, pp. 68-69.
PECORARO, Anne Marie. 'La rémunération du prêt en bibliothèque ' . La Gazette des communes,
31 janvier 2005 p.50-53.
CLAVIEZ, Cendrine. 'La protection des logiciels, une question de stratégie pour les entreprises', janvier 2005. Disponible sur le site http://www.legalbiznext.com,
PECORARO, Anne Marie et PAOLI, Charlotte. 'Privacy and publicity ' in Celebrity . IAEL 2005,
pp. 67-79, voir aussi sur site Marcasur, rubrique Opiniones, 24 août 2006.
http://www.marcasur.com/es/opinion_resultado.asp?id=532

CLAVIEZ, Cendrine. – 'Attention à protéger vos droits de propriété intellectuelle et à ne pas violer les droits d'un tiers'. – Icona, le magazine de la communication visuelle, n°26, décembre 2006, pp. 27-28.
CURTET, Edouard Jean. – 'Fusions d'EPCI : l'application de la loi du 13 août 2004 suit son cours'. – Revue Lamy des Collectivités Territoriales, n° 19, décembre 2006, pp. 39-40.
DE FORESTA, Guy. – 'Les conventions de trésorerie intra-groupe et leurs risques en matière de droit des sociétés', LEXBASE HEBDO n° 234 du jeudi 31 octobre 2006, N° Lexbase N4415AL4, http://www.lexbase.fr
BUFFIN, Thomas. – 'Intérêt d'un LBO (Leverage Buy Out)'. – La Gazette Nord – Pas-de Calais, Supplément Transmission d'Entreprises, 26 octobre 2006, pp. 7-8.
BUFFIN, Thomas. – 'Les audits'. – La Gazette Nord – Pas-de Calais, Supplément Transmission d'Entreprises, 29 juin 2006, pp. 5-6.
PECORARO Anne Marie, FRANCOIS Raphaël. - 'Actualité des conditions de validité des saisies-contrefaçon de brevets ' . – Site de l'IRPI, rubrique Paroles d'experts, Juin 2006. Voir l'article.
DE FORESTA, Guy. – 'Bénéficiaires de stock-options quittant la société avant d'avoir pu lever l'option : le cas du dirigeant révoqué pour juste motif', LEXBASE HEBDO n° 219 du jeudi 15 juin 2006, N° Lexbase N9389AKX , http://www.lexbase.fr
Bénédicte DE CARLAN, Anne-Marie PECORARO, Charlotte PAOLI. - 'Concurrence et gestion collective des droits de propriété intellectuelle : le renouveau numérique, quel droit sur quel produit ? - Concurrences, n° 2-2006 , Tendances, pp. 28-33. Voir l'article.
HANACHOWICZ, Lionel. – 'Loi sur la sauvegarde des entreprises, l'homologation de l'accord amiable : un leurre pour les créanciers ?'. – Revue Banque, n° 681, juin 2006, pp. 52-54.
DE GAULLE, Rémi. – 'D'une conséquence imprévue de la trêve des confiseurs…Le décret n° 2005-1756 du 30 décembre 2005 et la territorialité de la postulation'. – Gazette du Palais, 17-18 mai 2006, n° 137-138, pp. 2-3.
DE GAULLE, Rémi. – Le droit 'Hommes et femmes mode d'emploi'. - Magazine du Pôles d’actu: Actualités et opinion des entreprises des Pôles d’Aix en Provence, mai 2006, n°31.

GOYET Jacques, RYDE Richard, ROLLAND Stéphane. – 'France', in Company Formation : a Practical Global Guide. - London : Globe Business Publishing, 2006. - pp. 257-272.
BUFFIN, Thomas. – 'Alternext, une nouvelle opportunité pour les PME'. – La Gazette Nord – Pas-de Calais, 27 avril 2006, pp. 84-85 et 4 mai 2006, p. 73.
BUFFIN, Thomas. – 'Les pourparlers pré-contractuels'. – La Gazette Nord – Pas-de Calais, Supplément Transmission d'Entreprises, 27 avril 2006, pp. 7-8.
BUFFIN, Thomas. – 'Les difficultés de la phase de recherche pour le cédant ou le repreneur'. – La Gazette Nord – Pas-de Calais, Supplément Transmission d'Entreprises, 30 mars 2006, pp. 7-8.
GOYET, Jacques. – 'Prix et garanties dans les cessions de droits sociaux', in Dalloz Action Ingénierie Financière Fiscale et Juridique. - Paris : Dalloz, 2006. Chapitre 71, pp. 939-951.
DE FORESTA, Guy. – 'La gestion des dates dans les opérations de confusion de patrimoines', LEXBASE HEBDO n° 203 du jeudi 23 février 2006, N° Lexbase N4845AKN, http://www.lexbase.fr
PECORARO, Anne Marie, BOISSAU, Rodolphe. - 'Actualité des débats sur les transformations du droit d'auteur ' . – Site de l'IRPI, rubrique Paroles d'experts, février 2006. http://www.irpi.ccip.fr/pages/index.asp?id_arbo=266
PECORARO, Anne Marie, PAOLI Charlotte. - 'The response of the collecting societies ' . – IAEL 2006 Competition, pp. 48-51.
PECORARO, Anne Marie, PAOLI Charlotte, DE CARLAN Bénédicte . - 'Book publishing & competition' . – IAEL 2006 Competition, pp. 100-111.

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