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ARCHIVES ARTICLES
Les membres de Bignon Lebray & Associés publient régulièrement des articles dans la presse spécialisée.
2008
  • DE GAULLE Rémi - 'Travailler plus, pour gagner plus, une affaire de parachutes...' - 'Pole d'actualités', le journal des Poles d'Activités d'Aix en Provence, Octobre 2008.
  • DE GAULLE Rémi - 'Au nom de la Loi '- 'Pole d'actualités', le journal des Poles d'Activités d'Aix en Provence, Octobre 2008.
  • DE GAULLE Rémi - 'Un peu de tenue voyons...' - 'Pole d'actualités', le journal des Poles d'Activités d'Aix en Provence, Mai 2008.
  • DE GAULLE Rémi - 'Faisons la fête!' - 'Pole d'actualités', le journal des Poles d'Activités d'Aix en Provence, Janvier 2008.
  • LEQUAI Denis - 'La décision à caractère normatif n° 2008-001 relatif à la formation continue des avocats' Magazine Avocats & Droit n° 25.

  • DEBOSQUE Bertrand - 'Apport-cession et abus de droit' La Gazette Nord-Pas de Calais, le 26 Juin 2008.

  • LEFEBURE Bruno - 'La réalité pratique du droit des affaires en Chine' La Gazette du Palais, le 21 Juin 2008.

  • GRANOTIER Jérome - 'Les avantages fiscaux récents pour développer son entreprise (2e partie)' La Gazette Nord-Pas de Calais, le 5 Juin 2008.

  • GRANOTIER Jérome - 'Les avantages fiscaux récents pour développer son entreprise (1re partie)' La Gazette Nord-Pas de Calais, le 29 Mai 2008.

  • GOYET Jacques - 'Le vaste champ de l'expertise irrévocable' La Gazette du Palais, le 17 Avril 2008.

  • BUFFIN Thomas - 'Céder ma boite? mais c'est mon bébé!', Chapitre 4 : les spécialistes, 'Si vous n'avez pas confiance, changez de conseil!', Joëlle JACQUES.
2007

 

  • DRAIN, Vincent. – 'Un marché de services juridiques doit uniquement être attribué à une personne habilitée à exercer le droit', commentaire de TA Paris 27 juillet 2007, n° 710469, Palmier c/ Rayssac, JCP A 2007, n° 50, 10 décembre 2007, 2320.  
  • DE FORESTA, Guy. – 'Transmission d'une clause de garantie de passif par l'effet d'une fusion-absorption', LEXBASE HEBDO n° 277 du jeudi 17 octobre 2007, N° Lexbase N8821BCP.
  • BUFFIN, Thomas. – 'La clause d'accompagnement et la clause de non concurrence'. – La Gazette Nord – Pas-de Calais, Supplément Transmission d'Entreprises, 27 septembre, pp. 7-8.
  • LARIVIERE, Philippe. – 'Audit environnemental : une nouvelle obligation dans les transmissions d'entreprises ?'. – La Gazette Nord – Pas de Calais, Supplément Transmission d'Entreprises, 31 mai 2007, pp. 6-7.
  • DE FORESTA, Guy. – 'Révocation d'un dirigeant pour mésentente', LEXBASE HEBDO n° 255 du jeudi 4 avril 2007, N° Lexbase N6374BAC, http://www.lexbase.fr
  • BUFFIN, Thomas. – 'Les délais dans la cession d'entreprise'. – La Gazette Nord – Pas-de Calais, Supplément Transmission d'Entreprises, 29 mars 2007, pp. 8-9.
  • DE GAULLE, Rémi. – 'Coup de tabac pour les fumeurs…'. - Magazine du Pôles d’actu: Actualités et opinion des entreprises des Pôles d’Aix en Provence, janvier 2007, n°33.
2006

 

  •  DE FORESTA, Guy. – 'Les conventions de trésorerie intra-groupe et leurs risques en matière de droit des sociétés', LEXBASE HEBDO n° 234 du jeudi 31 octobre 2006, N° Lexbase N4415AL4, http://www.lexbase.fr
  • BUFFIN, Thomas. – 'Intérêt d'un LBO (Leverage Buy Out)'. – La Gazette Nord – Pas-de Calais, Supplément Transmission d'Entreprises, 26 octobre 2006, pp. 7-8.
  • BUFFIN, Thomas. – 'Les audits'. – La Gazette Nord – Pas-de Calais, Supplément Transmission d'Entreprises, 29 juin 2006, pp. 5-6.
  • DE FORESTA, Guy. – 'Bénéficiaires de stock-options quittant la société avant d'avoir pu lever l'option : le cas du dirigeant révoqué pour juste motif', LEXBASE HEBDO n° 219 du jeudi 15 juin 2006, N° Lexbase N9389AKX , http://www.lexbase.fr

  • HANACHOWICZ, Lionel. – 'Loi sur la sauvegarde des entreprises, l'homologation de l'accord amiable : un leurre pour les créanciers ?'. – Revue Banque, n° 681, juin 2006, pp. 52-54.

  • DE GAULLE, Rémi. – 'D'une conséquence imprévue de la trêve des confiseurs…Le décret n° 2005-1756 du 30 décembre 2005 et la territorialité de la postulation'. – Gazette du Palais, 17-18 mai 2006, n° 137-138, pp. 2-3.

  • DE GAULLE, Rémi. – Le droit 'Hommes et femmes mode d'emploi'. - Magazine du Pôles d’actu: Actualités et opinion des entreprises des Pôles d’Aix en Provence, mai 2006, n°31.
  • GOYET Jacques, RYDE Richard, ROLLAND Stéphane. – 'France', in Company Formation : a Practical Global Guide. - London : Globe Business Publishing, 2006. - pp. 257-272.
  • BUFFIN, Thomas. – 'Alternext, une nouvelle opportunité pour les PME'. – La Gazette Nord – Pas-de Calais, 27 avril 2006, pp. 84-85 et 4 mai 2006, p. 73.

  • BUFFIN, Thomas. – 'Les pourparlers pré-contractuels'. – La Gazette Nord – Pas-de Calais, Supplément Transmission d'Entreprises, 27 avril 2006, pp. 7-8.

  • BUFFIN, Thomas. – 'Les difficultés de la phase de recherche pour le cédant ou le repreneur'. – La Gazette Nord – Pas-de Calais, Supplément Transmission d'Entreprises, 30 mars 2006, pp. 7-8.

  • GOYET, Jacques. – 'Prix et garanties dans les cessions de droits sociaux', in Dalloz Action Ingénierie Financière Fiscale et Juridique. - Paris : Dalloz, 2006. Chapitre 71, pp. 939-951.

  • DE FORESTA, Guy. – 'La gestion des dates dans les opérations de confusion de patrimoines', LEXBASE HEBDO n° 203 du jeudi 23 février 2006, N° Lexbase N4845AKN, http://www.lexbase.fr

2005
  • BUFFIN, Thomas. 'Attribution gratuite d'actions : un nouvel outil de management', La Gazette Nord – Pas-de Calais, Supplément Transmission d'Entreprises, 3 novembre 2005, pp. 7-8.

  • DE FORESTA, Guy. 'Présentation de l'ordonnance du 8 septembre 2005 relative au commissariat aux comptes', LEXBASE HEBDO n° 186 du Jeudi 20 octobre 2005, N° Lexbase N9766AIK, http://www.lexbase.fr

  • DE GAULLE, Rémi. Le droit 'Devoir de vacances'. Magazine du Pôles d’actu: Actualités et opinion des entreprises des Pôles d’Aix en Provence, octobre 2005, n°29.
  • DE FORESTA, Guy. 'Les clauses d'agrément en société anonyme depuis l'ordonnance du 24 juin 2004', LEXBASE HEBDO n° 178 du Jeudi 28 juillet 2005, N° Lexbase N6994AIU, http://www.lexbase.fr

  • RIPERT, Alain et RIPERT, Nadia.  Participation à la rédaction du Lamy Contrôle Fiscal et Contentieux.

  • BUFFIN, Thomas. 'Le pacte d'actionnaire', La Gazette Nord – Pas-de Calais, Supplément Transmission d'Entreprises, 28 avril 2005, pp. 5-6.

  • GOYET, Jacques. 'Comment gérer la présence de non-actionnaires à l'assemblée ?'. Option Finance,
    n° 831, 25 avril 2005, pp. 39-41.
  • DE GAULLE, Rémi. Le droit 'O tempora, O mores'. - Magazine du Pôles d’actu: Actualités et opinion des entreprises des Pôles d’Aix en Provence, 1er avril 2005, n°28.
  • Le contenu du rapport de gestion de nouveau modifié : questions à Me Guy DE FORESTA, Avocat au Barreau de Lyon, article publié sur Lexbase, LEXBASE HEBDO n° 160 du Jeudi 24 Mars 2005,
    N° Lexbase N2299AIY, http://www.lexbase.fr
  • BUFFIN, Thomas. 'La société européenne : cadre juridique' – La Gazette Nord – Pas-de-Calais, 3 février 2005, pp. 68-69.
2004

 

  • DE GAULLE, Rémi. Le droit 'Harcèlement moral : une notion 'moderne' (le saviez-vous?)… Attention danger !' - Magazine du Pôles d’actu: Actualités et opinion des entreprises des Pôles d’Aix en Provence, Octobre 2004, n°26, p.10
  • DE GAULLE, Rémi. Le droit 'Vraie et fausse démission du salarié : la fin de 'l'autolicenciement'' - Magazine du Pôles d’actu: Actualités et opinion des entreprises des Pôles d’Aix en Provence, Février 2004, n°24.
  • BUFFIN, Thomas. 'Le périmètre de la cession : cession de titres ou cession d'actif ?'. La Gazette Nord – Pas-de-Calais, Supplément Transmissions d'Entreprises, 24 janvier 2004, pp. 6-7.
2003

 

  • BUFFIN, Thomas. 'Le profil du repreneur' – La Gazette Nord – Pas de Calais, Supplément Transmissions d'Entreprises, 25 septembre 2003, pp. 10-11.
  • DE GAULLE, Rémi. Le droit, brèves d'actualité juridique. - Magazine du Pôles d’actu: Actualités et opinion des entreprises des Pôles d’Aix en Provence, Juin 2003, n°22.
  • DE GAULLE, Rémi.  Le droit, brèves d'actualité juridique. - Magazine du Pôles d’actu: Actualités et opinion des entreprises des Pôles d’Aix en Provence, mars 2003, n°21.
2002


  • DE GAULLE, Rémi. Le droit, brèves d'actualité juridique. - Magazine du Pôles d’actu: Actualités et opinion des entreprises des Pôles d’Aix en Provence, Octobre 2002, n°20.
  • DE GAULLE, Rémi. Le droit 'Elections : un piège pour qui ?'. - Magazine du Pôles d’actu: Actualités et opinion des entreprises des Pôles d’Aix en Provence, Juin 2002, n°19.
  • DEBOSQUE, Bertrand. 'NRE : quels changements pour les SARL ?'. La Gazette Nord-Pas de Calais,
    n° 7410, 5-7 juin 2002, p. 63.
  • DEBOSQUE, Bertrand. ' Assemblées générales : quand les PME découvrent le gouvernement d'entreprise'. La Gazette Nord-Pas de Calais, n° 7405, 18-21 mai 2002, pp. 8-9.
  • DEBOSQUE, Bertrand. 'Assemblées générales : s'organiser autrement'. La Gazette Nord-Pas de Calais, n° 7405, 18-21 mai 2002, pp. 10-11.
  • DE GAULLE, Rémi. – Le droit 'Social : dialogue ou cacophonie ?'. - Magazine du Pôles d’actu: Actualités et opinion des entreprises des Pôles d’Aix en Provence, mars 2002, n°18.


2001
  • DE GAULLE, Rémi. Le droit, brèves d'actualité juridique. - Magazine du Pôles d’actu: Actualités et opinion des entreprises des Pôles d’Aix en Provence, Novembre 2001, n°17.
  • DE GAULLE, Rémi. Le droit, brèves d'actualité juridique. - Magazine du Pôles d’actu: Actualités et opinion des entreprises des Pôles d’Aix en Provence, Juin 2001, n°16.
  • DE GAULLE, Rémi. Le droit, brèves d'actualité juridique. - Magazine du Pôles d’actu: Actualités et opinion des entreprises des Pôles d’Aix en Provence, Février 2001, n°15.
2000

  • DE GAULLE, Rémi. Le droit 'Rompre : le coût de la séparation'. - Magazine du Pôles d’actu: Actualités et opinion des entreprises des Pôles d’Aix en Provence, Novembre 2000, n°14.
  • DE GAULLE, Rémi. Le droit, brèves d'actualité juridique. - Magazine du Pôles d’actu: Actualités et opinion des entreprises des Pôles d’Aix en Provence, Février 2000, n°12.


1999
  • De GAULLE, Rémi. 'Note sur la responsabilité des mandataires liquidateurs en cas de vente de marchandises vendues avec une clause de réserve de propriété', sous Cass. Com. 6 juillet 1999, Gazette du Palais 12-14 décembre 1999.
  • DE GAULLE, Rémi. Le droit, brèves d'actualité juridique. - Magazine du Pôles d’actu: Actualités et opinion des entreprises des Pôles d’Aix en Provence, Novembre 1999, n°11.
  • DEBOSQUE, Bertrand. 'Commentaire d'un arrêt de la Cour de Cassation chambre sociale du 15 décembre 1998'. La Tribune, 29 janvier 1999.
1998
  • DE GAULLE, Rémi. Le droit, brèves d'actualité juridique. - Magazine du Pôles d’actu: Actualités et opinion des entreprises des Pôles d’Aix en Provence, Novembre 1998, n°9.
  • DE GAULLE, Rémi. Le droit, brèves d'actualité juridique Droit des sociétés. - Magazine du Pôles d’actu: Actualités et opinion des entreprises des Pôles d’Aix en Provence, Mai 1998, n°8.
1997
  • DEBOSQUE, Bertrand. 'Vers une dérive du droit social français ? : à propos d'un arrêt rendu par la chambre sociale de la Cour de Cassation (6 mai 1997). La Gazette du Nord Pas de Calais, 21-22 novembre 1997, pp. 12-13.
  • -
  • DE GAULLE, Rémi. Le droit, brèves d'actualité juridique Droit des sociétés. - Magazine du Pôles d’actu: Actualités et opinion des entreprises des Pôles d’Aix en Provence, Novembre 1997, n°7.
  • DE GAULLE, Rémi. Le droit, brèves d'actualité juridique Droit des sociétés. - Magazine du Pôles d’actu: Actualités et opinion des entreprises des Pôles d’Aix en Provence, Mars 1997, n°5.
1996
  • DE GAULLE, Rémi. Le droit, brèves d'actualité juridique Droit des sociétés. - Magazine du Pôles d’actu: Actualités et opinion des entreprises des Pôles d’Aix en Provence, Septembre 1996, n°4.
1995
  • DEBOSQUE, Bertrand. 'L'action en responsabilité contre les dirigeants d'entreprise en cas d'insuffisance d'actif'. Convention Juristeurope à Lille les 26 et 27 octobre 1995.
  • Du DOUET, Emmanuel. 'La déduction des charges liées à des opérations à l'étranger' in Le Guide des Financements. Option Finance 1995.
1994
  • Du DOUET, Emmanuel. 'Déductibilité des intérêts et autres charges financières dans la détermination du résultat imposable'. Cahiers de Droit Fiscal International, 1994, Vol. LXXIXa.
1986
  • DEBOSQUE, Bertrand. 'Le choix de la monnaie dans les contrats privés', Thèse d'Etat, Université de Lille II, 1986.