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Nos publications
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ARCHIVES SUPPORTS
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| Les supports de présentation BL & A |
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Bignon Lebray et Associés met à votre disposition certains supports des conférences qu'il organise.
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26 novembre 2007 : L'équipe Chine à Pékin
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Janvier 2006 : Petits-déjeuners débat sur les actualités fiscales 2006 (loi de finances pour 2006, loi de finances rectificative pour 2005, jurisprudence, instructions administratives) organisés par le département fiscal
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Les nouveautés fiscales 2006 sont marquées par deux grandes orientations. La première vise à allèger l'imposition des personnes physiques pour rendre la fiscalité française plus attractive. En ce sens, trois nouvelles mesures phares ont été votées : l'exonération progressive des plus-values sur titres, une extension des exonérations d'impôt pour les salariés détachés à l'étranger et la mise en place d'un 'bouclier fiscal'.
La deuxième orientation vise à adapter la fiscalité des entreprises au contexte international notamment par la prise en compte des nouvelles règles comptables issues des normes internationales IFRS et par le renforcement du contrôle des situations de sous-capitalisation des sociétés. Nos petits-déjeuners ont donc abordés les nouvelles règles de déductibilité des charges financières et l'application des nouveaux ratios de sous-capitalisation, les nouveautés apportés par les instructions administratives du 30 décembre 2005 relatives aux fusions et opérations assimilées (transcription et rémunération des apports, boni et mali de fusion, dissolution sans liquidation : effet fiscal) et aux nouvelles règles de comptabilisation et de dépréciation des actifs (amortissements par composants notamment).
Diverses autres nouveautés ont aussi été commentées en matière de taxe professionnelle, de taxe sur les véhicules de sociétés, de crédit d'impôt recherche...
Voir le support (doct ppt).
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Avril 2006 : petit déjeuner droit des sociétés : panorama 2005.
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Le cabinet a proposé à ses clients une série de rendez-vous, dont un petit déjeuner droit des sociétés / panorama 2005.
Ces manifestations ont eu lieu dans nos bureaux de Lille, Paris, Lyon, et Aix en Provence.
Voir le support (doc ppt).
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Novembre 2006 : petit déjeuner débat « LBO : enjeux et perspectives »
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Les opérations de LBO et leurs dérivés (LBI, OBO, MBO, MBI…) connaissent actuellement un succès croissant. De telles opérations s’avèrent généralement d’une grande complexité à la fois financière, juridique et fiscale. A ce titre, nos avocats experts ont réalisé à votre attention, en collaboration avec le groupe d’investissement Siparex, un travail de décryptage des opérations de LBO.
Au cours de cette réunion, les thèmes suivants ont été abordés :
o Présentation et déroulement d’un LBO
o Intérêts et enjeux pour les différents intervenants, rôle central du manager
o Problématiques financières, juridiques et fiscales
o Optimisation des différents effets de levier
o Exemples et cas pratiques Voir le support de présentation (doc ppt). |
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9 novembre 2006 : Les impacts des réformes de l’urbanisme et de l’aménagement
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Depuis la loi SRU du 13 décembre 2000, le législateur a pris la très mauvaise habitude de bouleverser chaque année les règles d’urbanisme et d’aménagement.
Les derniers mois écoulés ne font nullement exception : les professionnels et les collectivités doivent intégrer de nouveaux textes majeurs, qui vont encore modifier en profondeur leurs habitudes opérationnelles (réforme des autorisations par l’ordonnance du 08 juin 2005; loi ENL du 13 juillet 2006; les nombreux décrets de l’été…).
Le Cabinet Bignon Lebray & Associés a organisé un petit-déjeuner autour de toutes ces réformes récentes, qui affectent en particulier les permis de construire (retrait, caducité, permis multiples, impact des recours…).
Alain Vamour, Avocat associé, responsable du département Droit Public, animait ce petit-déjeuner. Les thèmes abordés étaient les suivants :
- Bilan des réformes 2005 et 2006 en urbanisme et en aménagement
- Analyse de leurs impacts sur les montages opérationnels
Voir le support de présentation (doc ppt).
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27 janvier : TVA et agences de voyages
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18 mars : Actualité fiscale
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21 avril : Produire en Europe – Actualité sur le financement et la fiscalité de la production
Une matinée débat organisée par Bignon Lebray le 21 avril 2005 à l'Hôtel Lutétia, avec les avocats de notre réseau Méritas.
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Programme de la matinée-débat (image)
Texte d'introduction (document word)
Crédit d'impôt cinématographique et audiovisuel par Jacques Provost (doc powerpoint)
Points sur quelques aides à la production, notion d’œuvre audiovisuelle, rappel de grands principes de coproduction et du régime fiscal et de sécurité sociale des auteurs et artistes par Charlotte Paoli (doc powerpoint)
Fonds National pour le développement du spectacle, loi financière 2005, accord cinématographique franco-italien, rôle des régions, media desk Italia par Sara Quarantini, LEXJUS, Italie (doc powerpoint)
Projet de loi sur le cinéma serbe, avantages fiscaux, incidences de la convention européenne de coproduction en Serbie, les studios par Lalin Radovan (doc word)
Présentation département RH – Mobilité internationale par Céline Rang (doc powerpoint)
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6 mai : Colloque Bari à l'invitation du Cabinet Lexjus
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24 mai : Formation Moniteur
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7 au 10 juin : Investir en Chine
Comment implanter son activité en Chine
Matinée-débat organisée en coopération entre BLA et Lehman Lee & Xu à Lille, Lyon, Aix/Marseille et Paris
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Décembre 2005 : petit-déjeuner débat sur le thème : Contrôle fiscal - stratégie de réponse - tactiques à mettre en oeuvre par Jacques Provost et Nadia Ripert.
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A travers une présentation chronologique des phases du contrôle fiscal, nous suggérons attitudes, actions et arguments adaptés aux choix des tactiques successives du contribuable ou de l'entreprise vérifiée. Comment préparer les interventions du vérificateur ? Comment définir et mettre en oeuvre les tactiques de défense ? Quels arguments de fond ou de procédure utiliser de manière opportune et efficace ? Quand les présenter ? Autant d'enjeux dont la maîtrise et le résultat du contrôle dépendent.
Voir la présentatation (document ppt).
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Décembre 2005 : Commentaires concernant la loi du 26 juillet 2005 de sauvegarde des entreprises par le Département Bancaire
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Lettre 1 : Le régime de la procédure de conciliation instaurée par la loi du 26 juillet 2005 de sauvegarde des entreprises
Lettre 2 : La supension des poursuites
Lettre 3 : Déclaration de créance - vérification de créance - relevé de forclusion
Lettre 4 : La participation active du créancier dans la procédure collective
Lettre 5 : L'ordre de paiement des créanciers lors d'une procédure collective
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2 décembre, Eurexpo, Lyon
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18 novembre : 6ème Forum du GIPSE
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