法律声明
Publication
Le présent site est édité et géré par :
Bignon Lebray
14, rue Pergolèse
75116 PARIS
Tél : (33-1) 44 17 17 44
Fax : (33-1) 44 17 98 99
Conception, réalisation et hébergement du site
Droits de propriété intellectuelle
Le site Web est protégé par les droits de propriété intellectuelle et est la propriété exclusive de Bignon Lebray. La conception, le graphisme, le contenu, l'organisation de ce site sont des oeuvres originales et sont l'entière propriété de Bignon Lebray. Toute reproduction, ou démarquage, total ou partiel, fait sans le consentement de l'auteur, ou de ses ayants droit, ou de ses ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation, l'arrangement par quelque procédé que ce soit (Loi 57298 du 11 mars 1957).
Liens hypertextes avec des sites tiers
Bignon Lebray n'exerce aucun contrôle sur le contenu des sites tiers. L'existence d'un lien hypertexte entre Bignon Lebray et un site tiers ne signifie en aucune manière le contrôle du contenu du site tiers par Bignon Lebray.
Exonération de responsabilité
Il appartient à l'utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de contamination par d'éventuels virus circulant sur le réseau Internet.
Modification du site
Bignon Lebray se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site et cette mention légale à tout moment et ceci sans préavis.
