Sport

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Notre équipe conseille ses clients sportifs, clubs, entraîneurs, fédérations, organisateurs d’événements et collectivités territoriales, dans l’ensemble de leurs projets en droit du sport.

Notre savoir-faire s’applique à tous les sports : football, rugby, golf, tennis, automobile, équitation … et s’étend à tous les domaines du droit des affaires : contrats, droit des sociétés, fiscalité, droit de la concurrence, droit de la propriété intellectuelle, droit public, droit des associations, médiation et contentieux, en France et à l’international.

Certains de nos avocats sont très impliqués dans le monde du sport. A titre d’exemple, Neil Robertson, avocat associé en droit des sociétés et fusions-acquisitions est actionnaire, administrateur et conseil du CA Brive (cabrive-rugby.com), et également associé fondateur et Président du Golf de Maisons-Laffitte (golfml.com), ayant crée un parcours à trous sur l’hippodrome.

Quelques opérations emblématiques

  • Représentation de joueurs du Stade Toulousain et du CA de Brive dans le cadre de procédures disciplinaires devant  l’EPCR et la LNR
  • Acquisition par TF1 de droits de retransmission d’évènements sportifs et négociation des contrats (Coupe du Monde de Rugby, Coupe du Monde de Football, UEFA Champions Ligue, Grand Prix Formule 1)
  • Acquisition par France Télevisions de droits de retransmission d’évènements sportifs et négociation des contrats (Heineken Cup (rugby) et Tournoi des 6 Nations)
  • Acquisition par Eurosport de droits de retransmission d’évènements sportifs
  • Négociation pour la Fédération Française de Tennis du contrat de retransmission avec l’UER, rédaction du modèle de contrat devant être signé avec les chaines étrangères
  • Joint-venture entre Formule Golf et Blue-Green pour créer le premier opérateur de golfs en France avec plus de 45 golfs
  • Création de la société Golf de Maisons-Laffitte, négociation avec France Galop, constitution de l’association Golf de Maisons-Laffitte, rédaction de contrats avec les partenaires et la société d’enseignement
  • Acquisition du CA Brive, club de rugby professionnel, négociations d’accords de partenariat, contrats de travail conclus avec joueurs et entraineurs, règlement de litiges, commissions de discipline, levées de fonds, dont la prise de participation dans le club par Vivendi Sports
  • Conseils aux investisseurs dans le club Stade Niçois Rugby et conseils concernant le mécénat
  • Conseils auprès de clubs, investisseurs, collectivités pour leurs stades (Bollaert, stade Pierre Mauroy…) dans le cadre de contentieux en matière de marchés publics, rédaction de documents d’urbanisme et permis de construire