Droit de l’environnement & Droit de l’énergie

Accompagner les transitions industrielles, énergétiques et environnementales

Les acteurs publics et privés, comme les opérateurs industriels et énergétiques, évoluent dans un environnement marqué par l’accélération des transitions environnementales, les nouvelles exigences ESG, la pression réglementaire croissante et la nécessité de sécuriser des projets stratégiques dans des contextes territoriaux, financiers et politiques de plus en plus sensibles ou incertains.

Nous accompagnons groupes industriels, investisseurs, acteurs de l'immobilier, financeurs et personnes publiques dans la structuration, la sécurisation et la défense de leurs projets — de l'audit avant l'obtention des autorisations administratives jusqu'à la gestion des contentieux les plus complexes, en passant par toutes les phases de contractualisation, de conception, de construction et de réception des équipements et installations. Nous maîtrisons juridiquement toute la chaîne de valeur depuis la construction des équipements et moyens de production d’énergie jusqu’à la distribution de cette énergie via les réseaux.

Notre ambition : permettre à nos clients de conduire leurs projets avec sécurité juridique, visibilité réglementaire et maîtrise des risques industriels et environnementaux — à chaque étape du cycle des actifs et des opérations.

Une approche pragmatique et orientée vers le projet

Le droit de l'environnement et de l'énergie s'exerce au carrefour des contraintes réglementaires, des réalités opérationnelles et des dynamiques territoriales. Un risque environnemental insuffisamment anticipé peut aujourd’hui compromettre un financement, ralentir une opération de cession ou fragiliser durablement l’exploitation d’un actif industriel.

Nous intervenons à toutes les étapes des projets — conception, instruction administrative, financement, exploitation, cession — afin d'anticiper les risques, consolider les autorisations et défendre les intérêts de nos clients face aux autorités et aux juridictions compétentes.

Installations classées, risques industriels, maintien en conformité et compliance aux nouvelles normes, projets de décarbonation, acquisitions de sites, opérations de financement énergétique ou contentieux administratifs et judiciaires : nous construisons des réponses adaptées aux réalités opérationnelles et stratégiques de chaque dossier, avec une attention constante aux évolutions réglementaires qui reconfigurent les contraintes du secteur.

Nos domaines d'intervention

Une mobilisation collective des expertises

Les projets industriels et énergétiques structurants mobilisent simultanément des enjeux réglementaires, financiers, immobiliers, fiscaux, corporate, contentieux et de droit social. Une acquisition de site industriel implique une due diligence environnementale précise et la maîtrise des risques de responsabilité, qui peuvent affecter durablement la valeur de l'actif. Un contentieux environnemental peut avoir des répercussions financières et opérationnelles, qui dépassent largement le seul enjeu procédural.

Notre organisation transversale permet de mobiliser sans délai les compétences requises — droit public, financement, immobilier, corporate, fiscalité, droit social — et d'intervenir avec cohérence sur des projets complexes, multisites et souvent à fort enjeu territorial.

Présent à Paris, Lille, Lyon et Aix-en-Provence, le cabinet intervient au plus près des acteurs économiques et des décideurs locaux, sur l’ensemble du territoire.

Une relation fondée sur la confiance et la durée

Les réglementations environnementales et énergétiques évoluent à un rythme qui transforme directement les modèles industriels et les stratégies d’investissement.

Nous accompagnons durablement industriels, investisseurs, acteurs publics, financeurs et plus généralement les porteurs de projets dans la gestion de leurs enjeux environnementaux et énergétiques stratégiques et opérationnels.

Cette proximité nous permet d’anticiper les évolutions réglementaires et sectorielles afin d’apporter des solutions adaptées aux réalités de terrain et aux contraintes des projets industriels et énergétiques.

Être avocats engagés

C’est accompagner les acteurs industriels et énergétiques dans des transformations qui dépassent le seul cadre réglementaire. Sécuriser un projet aujourd’hui, c’est aussi permettre aux acteurs publics et privés d’investir, de produire, de financer et de se transformer durablement dans un environnement sous forte pression économique, environnementale et territoriale.

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