Notre équipe d’AMO juridique est principalement tournée vers le montage et la sécurisation des opérations d’aménagement et d’urbanisme (opérations tertiaires, de commerce, de logement, de locaux d’activités ou de logistique…).
Nous accompagnons les investisseurs, aménageurs, promoteurs et maitres d’ouvrage dans le choix du mode d’aménagement et du montage opérationnel, puis nous travaillons aux cotés des architectes, urbanistes, géomètres et bureaux d’étude pour sécuriser l’ensemble des étapes opérationnelles : audit des permis d’aménager, audit de permis de construire, validation des dossiers de CDAC/CNAC, d’études d’impact, ou de dossiers d’autorisation environnementale, ou encore de dossiers ERP. Nous sécurisons de même la purge des autorisations.
En cas de contentieux, outre la défense des autorisations obtenues, nous échafaudons la stratégie nécessaire à l’accélération des procédures et proposons au besoin les options de régularisation (permis de construire modificatif…), pour purger positivement les autorisations et aboutir au lancement et au développement de l’opération. Pour la réalisation de cet objectif, nous sommes les interlocuteurs des notaires instrumentaires et des services instructeurs.
Nous complétons nos compétences avec celles de nos départements « Droit immobilier » (ex : négociation de baux) et « fiscalité » (ex : optimisation fiscale des montages immobiliers), pour fournir une expertise exhaustive à nos clients pour toutes leurs opérations d’aménagement ou développement.
Quelques références
Notre équipe a notamment conseillé plusieurs importants sièges sociaux bancaires, différents centres commerciaux d’envergure nationale, des projets de logements en France et des lotissements à usage d’activités dans le cadre de sujets en urbanisme et aménagement.
