Led Zeppelin fait pleurer les guitares

Le 9 décembre 2012, la marque européenne « ZEPPELIN GUITARS » n° 16151946, a été déposée auprès de l’Office de l’Union Européenne pour la Propriété Intellectuelle (EUIPO) en classes 9 (enregistrements audio et vidéo sous toutes formes) et 15 (instruments de musique et accessoires).

La société Superhype Tapes Limited, société de production du groupe britannique Led Zeppelin a alors formé opposition à l’encontre de cette demande de marque sur la base de ses deux marques européennes antérieures « LED ZEPPELIN » enregistrées en classe 9, ainsi que sa marque non enregistrée « LED ZEPPELIN », dont la protection est revendiquée au Royaume-Uni et en Irlande via la règle dite du « passing-off ».

Outre l’existence d’un risque de confusion existant entre ses marques antérieures et la demande de marque «ZEPPELIN GUITARS», l’opposante fonde également son opposition sur la renommée de ses marques (Article 8 §5 et §1 b) du règlement sur la marque de l’Union Européenne (UE) 2017/1001)  tant sur le territoire européen, qu’au Royaume-Uni et en Irlande.

La renommée d’une marque implique que les conditions cumulatives suivantes soient remplies :

* Il faut une marque enregistrée antérieure jouissant d’une renommée dans le territoire pertinent;

* il doit y avoir une identité ou similitude entre la demande de marque contestée et la marque antérieure ;

* l’usage du signe demandé doit tirer indument profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure ou leur porter préjudice ;

* il faut que cet usage soit sans juste motif

Compte tenu de ces critères très contraignants, l’acquisition de la renommée d’une marque est assez rarement admise par l’EUIPO.

Or en l’espèce, la renommée des marques antérieures « LED ZEPPELIN » sur tout le territoire européen est reconnue par l’Examinateur, qui fonde essentiellement son raisonnement sur une des preuves d’usage fournie par l’opposante, à savoir une publication faite sur le site internet de journalisme britannique NME selon laquelle, l’ancien Président américain Barack Obama aurait déclaré au groupe en 2012 : « you still rock ! ».

A cela s’ajoute l’admission par l’EUIPO du caractère similaire des produits en cause ainsi que, des ressemblances prépondérantes tant visuelles que phonétiques et conceptuelles existantes entre les signes en présence. L’ensemble de ces similitudes aboutissant à un risque de confusion dans l’esprit du public pertinent il en découle pour l’Examinateur un préjudice pour le titulaire des marques « LED ZEPPELIN ».

Pour ce qui est de l’usage sans juste motif, celui-ci étant généralement présumé, il appartenait au déposant d’en démontrer le contraire, ce qui n’a pas été le cas en l’espèce.

La marque « LED ZEPPELIN » ayant satisfait l’ensemble des critères d’acquisition de la renommée, cette dernière lui a très justement été attribuée par l’EUIPO.

C’est ainsi que l’opposition a été reconnue justifiée par l’EUIPO également pour les produits de la classe 15 (instruments de musique et accessoires) non protégés par les marques antérieures.  

La demande de marque « ZEPPELIN GUITARS » a par conséquent été rejetée dans son intégralité.

Pour mémoire, l’intérêt d’obtenir la renommée d’une marque enregistrée est de bénéficier d’une protection plus étendue, indépendamment du fait que les produits et/ou services désignés par la demande de marque contestée soient identiques et/ou similaires à ceux protégés par la marque antérieure.

Cette décision rappelle, s’il en était encore besoin, qu’il est nécessaire de faire un usage intensif de ses marques et d’en conserver des preuves qui prennent toute leur importance au détour d’une décision de jurisprudence.

Séparation du groupe ou pas, la marque « LED ZEPPELIN » peut désormais se lover dans du « Kashmir ».