La naturalisation dans le sport

Il n’est pas rare de voir en sport des difficultés émerger sur le terrain de la nationalité des sportifs. Les exemples de naturalisations soupçonnées de complaisance ne manquent pas, à l’instar du basketteur congolais Serge Ibaka, naturalisé espagnol en 2011 après seulement deux saisons passées en Espagne, ou en handball avec l’équipe du Qatar vice-championne du monde 2015 avec une équipe composée de deux natifs sur dix-sept.

Bien que la nationalité française soit régie par le droit civil, les institutions sportifs ont très tôt fait le choix de s’en départir et de construire leur propre notion sportive de la nationalité. C’est ainsi que le Tribunal Arbitral du Sport (TAS) affirmait déjà en 1993, que « la nationalité légale a trait au statut personnel découlant de la citoyenneté d’un ou plusieurs États, la nationalité de basketball est un concept uniquement sportif, définissant les règles de qualification des joueurs en vue de leur participation à des compétitions internationales. Il s’agit de deux ordres juridiques différents, l’un de droit public, l’autre de droit privé, qui ne se recoupent pas et n’entrent pas en conflit ».

Si le Code civil ne s’applique plus dans le sport, quel est l’état du droit ? En réalité tout dépend du sport concerné et de leurs fédérations internationales.

Ainsi en football, la nationalité est une condition pour jouer en Equipe de France. La difficulté réside essentiellement lorsque le joueur est binational. Il est possible de jouer pour une équipe nationale après avoir joué dans une équipe d’une autre nation à quatre conditions :

• avoir débuté en équipe nationale avant l’âge de 21 ans ;
• avoir joué trois matchs au maximum avec l’équipe concernée ;
• ne pas avoir pris part à la phase finale d’un grand tournoi avec l’équipe concernée ;
• ne plus avoir été appelé en sélection depuis au moins trois ans.

En rugby les non-nationaux peuvent jouer pour leur pays d’accueil avec lequel ils entretiennent un « lien national authentique, étroit, crédible et établi » selon les termes du Règlement de World Ruby, ce qui suppose l’un de ces quatre critères :

• le joueur est né dans le pays d’accueil ;
• un de ses parents ou un grands-parents est né dans le pays d’accueil ;
• le joueur a résidé 60 mois consécutivement précédant la date du match
• le joueur a résidé pendant une période cumulée de 10 ans précédant immédiatement la date du match.

Les critères étant beaucoup plus ouverts, il est fréquent de voir des joueurs étrangers dans un équipe nationale. Les Brave Blossoms (l’équipe de rugby japonaise) comptabilisaient par exemple une dizaine d’étrangers pendant la Coupe du Monde 2015. Ce sujet restera pour longtemps d’une particulière complexité, les sports devait réconcilier les impératifs -souvent contraires- d’une part de performance de leur équipe et de représentativité de la nation d’autre part.